Conditions Générales de vente

1. Dispositions Générales et Mentions Légales

L’accès et l’utilisation de ce Site Internet, ainsi que des produits et services disponibles sur ce Site (collectivement désignés les « Services »), sont soumis aux conditions, modalités et avis suivants (les « Conditions Générales de Vente »). En utilisant les Services, vous acceptez l’ensemble de ces Conditions Générales de Vente, lesquelles peuvent être mises à jour par nos soins de temps à autre. Nous vous conseillons de consulter cette page régulièrement afin de prendre connaissance de toute modification éventuelle. L’accès à ce Site Internet est autorisé de manière temporaire, et nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier les Services sans préavis.

Mentions Légales :
Le site internet https://danielessa.com/ est édité par la société Daniel Essa, Société Anonyme au capital social de 507 518,78 €, immatriculée sous le SIRET 830 051 728 00020, numéro de TVA intracommunautaire FR05830051728, dont le siège social est situé au 43 Avenue Émile Zola, 59800 Lille, France.
Responsable de la publication : Daniel Essa, Président Directeur Général.
Hébergeur : Shopify.
Contact Service Client : e-mail : info@danielessa.com / téléphone : +33 7 66 07 46 76.

 

2. Conditions de Vente et Réservation aux Consommateurs Finaux

En passant commande sur notre site, vous acceptez d’acheter un produit conformément aux présentes Conditions Générales de Vente. Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité des produits, à l’autorisation de paiement et à la confirmation du prix.

Pour conclure un contrat avec Daniel Essa, vous devez être âgé d’au moins 18 ans et détenir une carte bancaire valide émise par un établissement acceptable par nos services. Daniel Essa se réserve le droit de refuser toute commande. Si votre commande est acceptée, vous en serez informé par e-mail.

Les Produits proposés à la vente sont exclusivement réservés à la vente directe aux consommateurs finaux personnes physiques ou morales non professionnelles. Le Client s’interdit d’acquérir les produits en vue de les revendre dans le cadre d’une activité commerciale.

a) Formation du Contrat
Lorsque vous passez une commande, vous recevrez un e-mail accusant réception de votre commande. Cet e-mail ne constitue pas une acceptation de votre commande. Le contrat n’est définitivement conclu qu’à partir du moment où vous recevez un e-mail de confirmation d’expédition vous notifiant que vos articles ont été envoyés. Le contrat porte uniquement sur les articles listés dans cet e-mail de confirmation d’expédition.

b) Prix et Disponibilité
Nous faisons tout notre possible pour que les descriptions, les informations de stock et les prix affichés sur notre site soient exacts. Toutefois, des erreurs peuvent survenir. Si une erreur de prix est constatée après la passation de votre commande, nous vous contacterons dès que possible et vous aurez le choix de confirmer votre commande au prix correct ou de l’annuler. Si nous ne parvenons pas à vous contacter, la commande sera annulée et intégralement remboursée si vous avez déjà payé. Tous les prix affichés incluent la TVA pour les commandes expédiées au sein de l’Union Européenne (UE).

c) Expédition, Livraison et Réserves
Les frais de livraison sont calculés en fonction du pays de destination, du mode de transport sélectionné, du poids et du type d'articles commandés. Selon la destination, la livraison standard peut être offerte pour les commandes dépassant un certain montant d'achat. Les frais d'expédition exacts ainsi que les éventuels seuils de gratuité applicables sont clairement affichés dans votre panier et calculés lors du passage en caisse avant la confirmation finale de votre commande.

Lorsque la livraison standard est offerte, elle s'applique aux commandes contenant jusqu'à trois paires de chaussures. Pour les commandes de plus de trois paires — quel que soit le montant de la commande — Daniel Essa se réserve le droit de suspendre temporairement l'expédition et de contacter le client avant l'envoi. En raison du volume, du poids ou de la destination, des frais de livraison supplémentaires peuvent s'appliquer. La commande ne sera expédiée qu'après acceptation de ces conditions par le client. Daniel Essa se réserve le droit d'annuler et de rembourser toute commande dont le client refuserait les conditions d'expédition proposées.

Les estimations de délais de livraison sont fournies à titre indicatif et peuvent faire l'objet de retards imputables aux transporteurs ou à des cas de force majeure hors de notre contrôle. Pour obtenir plus d'informations détaillées sur les destinations, les options de livraison et la procédure de retour, veuillez consulter notre page dédiée Livraison & Retours.

Erreurs d'adresse et absences : Daniel Essa ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité de livrer ou des retards dus à une adresse incomplète ou erronée saisie par le Client. En cas de retour du colis pour ce motif, les frais de réexpédition seront à la charge du Client.

Vérification du colis à la réception : Il appartient au Client de vérifier l'état de l'emballage et la conformité du produit lors de la livraison. En cas de colis endommagé ou ouvert, le Client doit émettre des réserves manuscrites précises sur le bon du transporteur et en informer notre Service Client à info@danielessa.com sous 3 jours ouvrés.

Colis perdu : En cas de retard anormal ou de perte présumée du colis par le transporteur, une enquête sera ouverte auprès du service de transport. Le remboursement ou la réexpédition de la commande n'interviendra qu'après confirmation officielle de la perte définitive du colis par le transporteur.

d) Commandes Hors Union Européenne (Douanes et Taxes)
Pour les commandes expédiées en dehors de l’Union Européenne, la TVA (20 %) est automatiquement déduite de votre panier lorsque vous sélectionnez votre pays de livraison lors du paiement.

Royaume-Uni & États-Unis : Les prix affichés sur le site incluent déjà l'ensemble des taxes et des frais de douane. Aucun frais supplémentaire ne vous sera réclamé à la livraison.

Tous les autres pays : Les droits de douane, taxes d’importation ou frais locaux éventuels sont à la charge exclusive du client. Ces frais sont fixés par les autorités douanières du pays de destination et peuvent varier selon les réglementations locales.

En cas de refus de paiement des droits de douane locaux entraînant le retour ou l'abandon du colis, les frais de transport ainsi que les éventuels droits de douane engagés par Daniel Essa seront déduits du montant total du remboursement.

e) Paiement
Lors de la validation de votre commande, votre carte bancaire fera l'objet d'une vérification de pré-autorisation standard afin de s'assurer que les fonds sont suffisants. Aucun article ne sera expédié tant que cette pré-autorisation n'aura pas été validée avec succès.

f) Droit de Rétractation, Échanges et Remboursements
Conformément à la réglementation applicable, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de vos articles pour exercer votre droit de rétractation ou demander un échange, à condition que le produit soit dans son état d'origine strictement neuf.

Pour exercer votre droit de rétractation ou demander un échange, vous devez contacter notre Service Client dans ce délai de 14 jours à info@danielessa.com. Après validation, nous vous fournirons une étiquette de retour prépayée.

Conditions des articles retournés : Les articles doivent être retournés dans leur état d’origine (non portés, non lavés, non abîmés, non modifiés) avec toutes leurs étiquettes et emballages d'origine. Pour des raisons d'hygiène, les chaussures doivent être essayées en intérieur sur une surface douce et propre avec des chaussettes propres.

Obligation du second carton de protection : La boîte de chaussures d'origine est considérée comme partie intégrante du produit. Elle doit être obligatoirement emballée dans un second carton d'expédition pour le retour. Tout retour effectué sans ce second carton externe (ou avec des étiquettes de transport collées directement sur la boîte à chaussures) entraînera une retenue forfaitaire de 20 € sur votre remboursement afin de couvrir les frais de remplacement de l'emballage.

Limitation des retours gratuits successifs : La prise en charge gratuite des frais de retour ou d'échange est strictement limitée à un (1) seul retour offert par commande. Pour toute demande de retour ou d'échange supplémentaire portant sur la même commande et provenant d'une destination hors UE (notamment États-Unis, Moyen-Orient et Reste du monde), des frais forfaitaires de 45 € seront déduits du remboursement (ou facturés) au titre des coûts logistiques, de transport et de douane.

Modalités de remboursement : Les remboursements approuvés seront traités dans un délai de 14 jours à compter de la réception et de l'inspection des articles retournés, via le moyen de paiement utilisé lors de l'achat initial. Si la commande a été réglée en tout ou partie avec une Carte Cadeau E-Gift, la partie payée par carte cadeau sera remboursée sous forme d'avoir ou de nouvelle carte cadeau.

Exception Ventes Archive : Pour les achats effectués lors des "Archive Sales" ou ventes privées d'archives, les frais de retour ne sont pas pris en charge par Daniel Essa. Un montant fixe de 15 € sera déduit de votre remboursement pour couvrir les frais de transport retour. Les échanges ne peuvent être garantis sur les articles Archive en raison des stocks limités.

 

3. Politique de Confidentialité et Cookies

Notre politique de confidentialité, qui définit la manière dont nous utilisons vos informations, se trouve à la section 16 ci-dessous intitulée « Politique de Confidentialité Détaillée ». En utilisant ce Site Internet, vous consentez aux traitements qui y sont décrits et garantissez que toutes les données fournies sont exactes.

 

4. Utilisation du Site et Interdictions

Vous vous engagez à utiliser ce Site Internet dans le respect des lois et réglementations en vigueur. Tout usage abusif, frauduleux ou malveillant du Site ou de ses Services est strictement interdit.

Il vous est notamment interdit de :

• Porter atteinte à la sécurité ou à l'intégrité du Site (introduction de virus, piratage, tentative d'accès non autorisé aux serveurs ou bases de données) ;
• Perturber le fonctionnement normal du Site ou altérer les données qui y figurent ;
• Diffuser des contenus illicites, malveillants, offensants ou portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers ;
• Envoyer des communications non sollicitées de type « spam » ou utiliser le Site à des fins de prospection non autorisée.

En cas de manquement à ces règles, Daniel Essa se réserve le droit de restreindre ou bloquer votre accès au Site et de prendre toute mesure légale nécessaire pour protéger ses droits et ses systèmes.

 

5. Carte Cadeau Daniel Essa

La Carte Cadeau Daniel Essa (« E-Gift Card ») est un produit dématérialisé destiné à être utilisé exclusivement sur le site officiel danielessa.com. L’achat, l’utilisation et la possession de cette carte impliquent l’acceptation pleine et entière des conditions ci-dessous.

a) Nature de la Carte Cadeau
La carte cadeau est 100 % digitale et envoyée par e-mail. Aucun support physique ne sera envoyé par voie postale. Daniel Essa ne saurait être tenu responsable en cas de perte, de suppression ou d'erreur dans l'adresse e-mail fournie lors de la commande.

b) Validité
La carte cadeau est valable 12 mois à compter de sa date d’achat. Une fois expirée, elle ne peut être prolongée, réactivée, remboursée ni échangée. Il appartient au client ou au bénéficiaire de l'utiliser dans ce délai.

c) Conditions d’Utilisation

• La carte cadeau est utilisable exclusivement sur danielessa.com, dans la limite de son solde disponible.
• Elle peut être utilisée en une ou plusieurs fois, et combinée avec tout autre moyen de paiement accepté sur le site.
• La carte cadeau est cumulable avec les promotions, soldes et codes de réduction, sauf indication contraire spécifique.
• La carte cadeau ne peut pas être utilisée pour acheter une autre carte cadeau.
• Une carte cadeau peut servir sur plusieurs commandes. À chaque commande, le montant utilisé correspond toujours au solde disponible sur la carte : le système utilise automatiquement le maximum possible. Si le total de la commande est inférieur au solde, seule la partie nécessaire est utilisée, et le reste reste disponible pour vos prochains achats jusqu’à l’expiration de la carte.

d) Modalités d’Envoi

• Si l’acheteur sélectionne l’option « Je veux envoyer ce produit comme cadeau », la carte sera envoyée directement à l’adresse e-mail du bénéficiaire.
• À défaut, la carte sera envoyée à l’adresse e-mail de l’acheteur.

Daniel Essa ne saurait être tenu responsable en cas d’erreur dans l’adresse communiquée par l’acheteur.

e) Caractère Non Remboursable
Conformément à la législation applicable, la carte cadeau n’est ni échangeable ni remboursable, même partiellement, en cas de perte, vol, expiration ou non-utilisation. Aucun droit de rétractation ne s’applique une fois la carte digitale envoyée.

Tout achat réglé, totalement ou partiellement, avec une carte cadeau ne pourra en aucun cas faire l’objet d’un remboursement en espèces. En cas de retour produit, le montant correspondant sera re-crédité sous forme d’avoir ou d’une nouvelle carte cadeau.

f) Problèmes Techniques
En cas de difficulté technique empêchant la réception ou l'utilisation de la carte, le client doit contacter le service client à info@danielessa.com. Daniel Essa s'engage à fournir une assistance raisonnable pour résoudre le problème.

g) Fraude, Usage Abusif et Limitations
Daniel Essa se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute carte cadeau soupçonnée de fraude, de refuser une carte utilisée en violation des présentes conditions, ou d'exiger un moyen de paiement alternatif en cas de doute sur l'origine ou l'authenticité de la carte.

h) Responsabilité
Daniel Essa ne pourra être tenu responsable de l'utilisation non conforme de la carte, d'un retard d'envoi dû à des facteurs externes (filtres anti-spam, problème serveur), ou de l'incapacité du bénéficiaire à utiliser la carte avant son expiration.

i) Modification des Conditions
Daniel Essa se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur au jour de l'achat de la carte cadeau.

 

6. Propriété Intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle sur tous les logiciels et contenus mis à votre disposition sur ou via ce Site Internet restent la propriété de Daniel Essa ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois et traités sur le droit d'auteur à travers le monde. Tous ces droits sont réservés par Daniel Essa. Vous pouvez stocker, imprimer et afficher le contenu fourni uniquement pour votre usage personnel. Vous n'êtes pas autorisé à publier, manipuler, distribuer ou reproduire de quelque manière que ce soit le contenu ou les copies du contenu qui vous est fourni ou qui apparaît sur ce Site Internet, ni à utiliser ce contenu dans le cadre d'une activité commerciale. Vous ne devez pas modifier, traduire, décompiler, désassembler ou créer des œuvres dérivées basées sur tout logiciel ou documentation d'accompagnement fournis par Daniel Essa.

 

7. Exclusion de Responsabilité

Le contenu affiché sur ce Site Internet est fourni sans aucune garantie, condition ou assurance quant à son exactitude. Sauf indication contraire expresse et dans toute la mesure permise par la loi, Daniel Essa exclut expressément par la présente toutes les conditions, garanties et autres termes qui pourraient autrement être implicites par la loi et ne sera responsable d'aucun dommage quel qu'il soit, y compris les dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs, punitifs ou accessoires découlant de ou liés à l'utilisation, l'incapacité d'utiliser, la performance ou les défaillances de ce Site Internet.

 

8. Liens vers ce Site Internet

Vous pouvez établir un lien vers notre page d'accueil, à condition de le faire d'une manière équitable et légale et qui ne nuise pas à notre réputation ni n'en tire profit, mais vous ne devez pas établir un lien de manière à suggérer une forme d'association, d'approbation ou de soutien de notre part là où il n'en existe pas. Vous ne devez pas établir de lien à partir d'un site Internet qui ne vous appartient pas. Ce Site Internet ne doit pas être intégré dans un cadre sur un autre site, et vous ne pouvez pas créer de lien vers une partie de ce Site Internet autre que la page d'accueil. Nous nous réservons le droit de retirer l'autorisation de création de lien sans préavis.

 

9. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Daniel Essa, ses dirigeants, administrateurs, employés, consultants, agents et sociétés affiliées, face à toute réclamation, responsabilité, dommages et/ou coûts de tiers (y compris les frais de justice) découlant de votre utilisation de ce Site Internet ou de votre violation des Conditions Générales de Vente.

 

10. Modification

Daniel Essa aura le droit, à sa seule discrétion, à tout moment et sans préavis, d'amender, de supprimer ou de modifier les Services et/ou toute page de ce Site Internet.

 

11. Divisibilité

Si une partie des Conditions Générales de Vente est inapplicable, l'applicabilité de toute autre partie des Conditions Générales de Vente n'en sera pas affectée, toutes les autres clauses restant pleinement en vigueur.

 

12. Réclamations

Nous appliquons une procédure de traitement des réclamations que nous utiliserons pour tenter de résoudre les litiges dès qu'ils surviennent. Veuillez nous faire part de vos réclamations ou commentaires en nous contactant à info@danielessa.com.

 

13. Renonciation

Si vous violez ces conditions et que nous ne prenons aucune mesure, nous serons toujours en droit d'utiliser nos droits et recours dans toute autre situation où vous violez ces conditions.

 

14. Droit Applicable, Garanties Légales et Médiation

a) Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes conditions générales sont régies par le droit français. En cas de litige ou de réclamation associé aux présentes conditions, ce litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

b) Garanties Légales (Clients UE)
Les produits fournis par Daniel Essa bénéficient de plein droit de la garantie légale de conformité (articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Si un produit reçu est défectueux ou non conforme, vous êtes en droit de demander sa réparation, son remplacement ou son remboursement en contactant notre Service Client.

c) Règlement des Litiges de Consommation
En cas de litige, les clients sont invités à contacter en priorité le Service Client à info@danielessa.com afin de trouver une solution amiable. Conformément à la réglementation européenne, les consommateurs européens peuvent également soumettre leurs litiges sur la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) de la Commission Européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

 

15. Intégralité de l'Accord

Les Conditions Générales de Vente ci-dessus constituent l’intégralité de l’accord entre les parties et remplacent tous les accords antérieurs et contemporains entre vous et Daniel Essa.

 

16. Politique de Confidentialité Détaillée

Daniel Essa agit en qualité de Responsable de Traitement conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la législation nationale applicable. Nous nous engageons totalement à protéger la confidentialité des visiteurs de notre site et de nos clients. Nous ne divulguerons pas d'informations sur nos clients à des tiers, sauf lorsque cela fait partie de la fourniture d'un service (par exemple l'expédition d'un produit, des contrôles bancaires ou si la loi l'exige).

Vos Droits RGPD : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement et de portabilité de vos données personnelles à tout moment en nous contactant à info@danielessa.com.

 

17. Communication et Marketing

Si vous avez effectué un achat ou vous êtes inscrit pour recevoir nos actualités, nous pouvons occasionnellement vous informer de nos derniers produits, actualités et offres spéciales par e-mail. Vous pouvez vous désinscrire des communications marketing à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription situé au bas de chaque e-mail promotionnel.

 

18. Cookies et Sécurité

Un cookie est un petit fichier envoyé à votre ordinateur et stocké sur votre appareil. Notre site utilise des cookies pour mémoriser vos préférences (taille, pays, panier) et recueillir des statistiques anonymes afin d'améliorer l'expérience utilisateur.

Transferts Tiers et Sécurité : La transmission d'informations via Internet n'est pas totalement sécurisée. Bien que nous appliquions un cryptage SSL strict et des procédures de sécurité pour protéger vos données personnelles, toute transmission se fait à vos propres risques.

Paiements et Conformité PCI : Toutes les transactions par carte bancaire sont traitées via des passerelles de paiement sécurisées et conformes aux normes PCI-DSS (Secure Trading, PayPal, Shopify Payments) utilisant un cryptage SSL 128 bits. Nous ne stockons aucune donnée de carte bancaire sur nos serveurs.

Nous Contacter :
Pour toute question concernant ces conditions ou vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à :
E-mail : info@danielessa.com
Téléphone : +33 7 66 07 46 76
Adresse : Daniel Essa – 43 Avenue Émile Zola, 59800 Lille, FRANCE.